L’escalier sur mesure et la rambarde commandés chez Lapeyre par notre adhérente, Mme G., sont installés en juillet 2023 dans sa résidence. Le contrat est établi sur la base des mesures effectuées par le métreur de la société ...
Au-delà des seuils de franchises, les achats à l’étranger sont soumis à taxation, soit forfaitaire, soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier Commun.
Votre bagage n'est pas à l'aéroport d'arrivée ? La compagnie aérienne est tenue de dédommager les passagers jusqu’à un certain plafond. Dans quelle mesure et comment ?
L’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) définit la contrefaçon comme « la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire ».
Lors de leur enquête, les agents de la DGCCRF ont constaté à plusieurs reprises que les bulbes en vente étaient abîmés, desséchés ou moisis. Dans un magasin, des bulbes de narcisse porteurs de pourriture étaient proposés dans des boîtes en carton qui en contenaient 200 chacune ! Le responsable du rayon a été sommé de les retirer de la vente.
